Les présentes Conditions d’utilisation (“Conditions”) encadrent l’accès au site ROYAL SPORTS et l’utilisation de ses fonctionnalités (navigation, création de compte, souscription, support, etc.).
- Création : certaines fonctionnalités nécessitent la création d’un compte.
- Exactitude : l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour.
- Identifiants : l’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
- Accès personnel : l’accès est réservé à un usage personnel (sauf offre multi‑utilisateurs explicitement prévue).
Les offres, durées, prix et fonctionnalités sont affichés sur la page Abonnements. Le paiement est dû à la souscription, sauf mention contraire.
- Facturation : selon la formule choisie (mensuelle / trimestrielle / annuelle).
- Renouvellement : si applicable, les modalités de renouvellement sont indiquées au moment de l’achat.
- Remboursement : la politique de remboursement (si proposée) est précisée au moment de l’achat et/ou dans l’espace client.
L’utilisateur s’engage à utiliser le service conformément à la loi et aux présentes Conditions.
- Interdiction de partager/revendre des accès sans autorisation.
- Interdiction d’extraire massivement du contenu (scraping), de contourner des mesures techniques, ou de perturber le service.
- Interdiction d’utiliser des moyens automatisés pour accéder à des fonctionnalités non prévues.
- Interdiction de porter atteinte aux droits de tiers (droits d’auteur, marques, etc.).
ROYAL SPORTS propose un service de streaming sportif et des fonctionnalités associées. Les contenus disponibles et leurs droits de diffusion peuvent varier selon la région, les accords et les périodes.
Sauf mention contraire, l’utilisateur reçoit une licence limitée, personnelle, non exclusive et non transférable pour accéder au service pendant la durée de l’abonnement.
Le service peut être temporairement indisponible (maintenance, incidents, mise à jour). ROYAL SPORTS met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la continuité, sans garantir une disponibilité ininterrompue.
Le support est accessible via la section Support. Les délais peuvent varier selon la charge et le niveau de service associé à l’offre.
ROYAL SPORTS peut suspendre ou résilier l’accès en cas de violation des Conditions, d’activité frauduleuse, ou d’usage abusif. L’utilisateur peut demander la clôture de son compte via le support.
Dans les limites autorisées par la loi, ROYAL SPORTS ne saurait être responsable des dommages indirects, pertes de données, pertes d’exploitation, ou préjudices résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le service.
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies.
Les présentes Conditions sont soumises au droit de [pays / juridiction]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville / pays], sauf règles impératives contraires.
Contact : [email] • Support : formulaire.
Pour signaler une atteinte à des droits (copyright), ajoute une adresse dédiée type
copyright@tondomaine.com (recommandé).